Mentions légales
Éditeur du site
Le site affut-appels-offres.fr est édité par Charles Decaux (CDX Digital), entrepreneur individuel (EI), sous la marque « Affût Appels d'Offres ».
- Adresse : 229 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France
- Téléphone : +33 6 44 12 22 35
- SIREN : 994 167 948
- Régime de TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Email : contact@affut-appels-offres.fr (pour toute demande, le formulaire de contact est traité en priorité)
- Directeur de la publication : CDX Digital, en la personne de son exploitant
Hébergement
o2switch, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France (04 44 44 60 40). Le site, sa base de données et sa messagerie sont hébergés en France par o2switch. Envoi des emails par Brevo (Sendinblue SAS, 106 boulevard Haussmann, 75008 Paris). Paiements par Stripe Payments Europe Ltd (Dublin, Irlande).
Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes éditoriaux, le nom et le logo Affût sont protégés. Les données publiques (avis BOAMP, JOUE/TED, données essentielles de la commande publique) sont réutilisées conformément à la licence ouverte Etalab 2.0 et aux conditions de réutilisation de l'Office des publications de l'Union européenne ; leur source est indiquée sur chaque page.
Nature du service
Affût Appels d'Offres est un service privé d'information, distinct de l'administration, de la DILA, du BOAMP et des plateformes officielles de marchés publics. Le dépôt des candidatures et des offres s'effectue exclusivement sur les profils d'acheteurs.
Signaler une erreur
Une information vous paraît inexacte (montant, titulaire, nom d'entreprise) ? Signalez-la par le formulaire de contact en indiquant l'adresse de la page : nous vérifions et corrigeons sous 5 jours ouvrés.